a été désigné vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Délégation aux outre-mer

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

membres titulaires

sur le projet de loi n° 4323 (AN - 15e législature)

autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer relatif au siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer et à ses privilèges et immunités sur le territoire français

Bureau de la mission d'information

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteur

pour le Var

membres de la commission départementale de la coopération intercommunale

pour le Var

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications

maître principal ; 36 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

MARINE NATIONALE

direction des constructions navales, Toulon

pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications

au titre de l'année 1994

43